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Assurances Obsèques ou décès

07/08/2020

En France, une étude du Crédoc a mentionné que 4 millions de Français ont déjà souscrit à une assurance obsèques. Cependant, ce ne sont pas les questions qui manquent sur ce type de contrat. Avant de céder ou non à cette tentation, les quelques points clés qui suivent permettront sûrement de comprendre l’assurance obsèques.

L’assurance obsèques préserve le budget de la famille

Ce type de contrat donne la possibilité de prévoir un capital qui saura couvrir les frais d’obsèques en cas de décès d’un membre de la famille ou du titulaire, en fonction de la police choisie. C’est une somme qui se situe généralement entre 2 500 et 4 500 €.

Cette assurance est également une manière de préparer ses futures obsèques. Le souscripteur y précise toutes ses dernières volontés. Le contrat stipule tous ses souhaits relatifs au déroulement de l’enterrement. Il peut ainsi préciser s’il préfère être inhumé ou incinéré, choisir un cercueil ou une urne, et autres détails pertinents.

Souvent, dans ces moments difficiles, les éventuels non-dits peuvent être sources d’hésitations. De plus, dans ces moments-là, une décision doit être prise rapidement. Ainsi, la souscription à une assurance obsèques permet de prendre les devants, afin d’éviter les dépenses inutiles et de respecter à la lettre les dernières volontés du défunt.

Qui sont les bénéficiaires de l’assurance obsèques ?

Tout dépend de ce que le souscripteur a décidé. En plus de choisir le montant du capital, il nomme également des bénéficiaires dans la convention d’obsèques. Il est libre d’en faire bénéficier à un proche, conjoint, ou enfant, voire à plusieurs personnes. Si le souscripteur a opté pour une société de pompes funèbres, cette dernière recevra l’argent et devra fournir la prestation convenue. Toujours est-il que si le capital est plus élevé que la facture due, ce sont les proches désignés sur le contrat qui se répartiront l’argent restant.

Combien coûte une assurance obsèques ?

Généralement, le coût d’une assurance obsèques n’est pas excessif. Dès le départ, il incombe au souscripteur de définir le montant du capital qui sera mis à disposition. Evidemment, le montant des cotisations va de pair avec la méthode de versement choisie. En effet, il est possible d’effectuer un virement unique. C’est une méthode fortement recommandée pour les personnes âgées ou gravement malades. Le montant habituel à verser est de 5 000 €, ce qui correspond généralement à un contrat solide, qui saura couvrir correctement l’ensemble des prestations pour ses obsèques.

D’autres options sont possibles, à l’instar des versements temporaires. Ce sont les jeunes seniors qui privilégient cette méthode. Avec un montant d’environ 40 € par mois pendant 10 ans, on arrive à près de 5 000 €, sans que cela ne soit excessif par rapport aux dépenses quotidiennes.

Les versements viagers sont aussi un choix malin. Le capital étant défini dès le départ, il ne reste plus qu’à verser des mensualités jusqu’à son décès. Les mensualités peuvent atteindre les 50 à 70 €. En effet, il existe un risque pour l’assureur, que le capital soit à versé à la famille alors que les versements n’ont pas suffi à tout couvrir. Cette solution est conseillée quand on est relativement âgé. En effet, si on est trop jeune, on risque de payer bien plus que le capital défini.

Les points à vérifier avant de souscrire à une assurance obsèques

Avant la signature du contrat, il est important de vérifier quelques points sensibles, qui détermineront si le contrat sera efficace ou non pour les proches du bénéficiaire, à commencer par les frais divers.

Les frais divers concernent les frais de gestion annuels et les frais sur les versements. Le coût total de ces frais est susceptible d’atteindre 30 % du capital. Si on ne contrôle pas, on s’attend à laisser 5 000 €, alors qu’ils ne recevront que 3 500 €.

Vient ensuite la revalorisation du capital. Il peut arriver que le jour de la souscription, 4 000 € soient largement suffisants pour couvrir tous les frais funéraires, mais qu’au moment du décès, les prix des funérailles aient augmenté de manière conséquente. Le contrat prévoit une revalorisation du capital, pour pouvoir couvrir correctement les dépenses. Il faut bien la vérifier pour éviter que sa famille n’ait pas à ajouter de l’argent, lors du règlement du montant de ses funérailles.

Par ailleurs, l’assureur veille à se couvrir au mieux. Il anticipe alors un délai de carence, pouvant s’étendre jusqu’à 2 ans. Ainsi, durant cette période, si le décès survient, aucun capital ne sera versé. Ce délai de carence ne doit pas être trop long. Il faut également se renseigner sur le délai de versement au bénéficiaire. La plupart du temps, les contrats assurent un versement sous 48 heures.

L’assurance obsèques en capital

Les contrats d’assurance obsèques en capital ont la cote et représentent 75% des contrats d’assurance obsèques souscrits. L’assuré a la possibilité de souscrire soit à une assurance obsèques en prestations, soit à une assurance obsèques en capital. Ces contrats permettent à l’assuré d’anticiper, de financer mais aussi d’organiser ses obsèques dans le but de délivrer ses proches de cette tâche souvent lourde et douloureuse.

Epargnez à vos proches les frais liés aux obsèques

Si vous voulez soulager vos proches de la partie financière des frais liés à vos funérailles, et leur laisser une somme d’argent, le contrat d’assurance obsèques en capital est idéal. Il s’agit d’un contrat d’assurance-vie qui permet de financer le coût de vos obsèques. Un bénéficiaire est désigné et suite à votre décès, le capital lui est reversé. Le bénéficiaire est libre d’utiliser à son bon vouloir le montant du capital; il peut très bien ne pas l’utiliser pour vos funérailles.

Le bénéficiaire peut-être :

⦁ Un de vos proches

⦁ Un opérateur funéraire qui aura l’obligation d’organiser vos obsèques selon le montant du capital versé (avec la possibilité d’utiliser le montant partiel ou total de la somme atteinte). Si le montant facturé est supérieur au capital versé, dans ce cas, les proches devront combler les dépenses supplémentaires. Si le montant facturé est inférieur (cas de figure assez rare), l’opérateur des pompes funèbres devra rembourser aux proches la somme non utilisée.

Des clauses spécifiques peuvent être ajoutées à votre contrat afin que vos proches perçoivent des garanties d’assistance :

⦁ Rapatriement du corps du défunt et des personnes l’accompagnant au moment de son décès

⦁ Transport de la famille

⦁ Aides à domicile

Peu de garantie sur l’utilisation du capital

Si le bénéficiaire est une personne physique, vous n’avez aucune garantie que le capital versé sera utilisé pour le financement de vos obsèques. La loi ne fixe aucune obligation contractuelle pour que le bénéficiaire finance et organise vos obsèques.

En revanche, si le bénéficiaire est une entreprise des pompes funèbres, le contrat prévoit que le capital soit partiellement ou totalement utilisé pour le financement des obsèques. Si le montant n’est pas suffisant alors les proches devront supporter les frais additionnels pour régler la facture.

Une fiscalité intéressante pour les proches

Souscrire à un contrat obsèques en capital permet de léguer de l’argent à votre entourage sans que vos proches n’aient de taxe à acquitter. En effet, les droits de succession ne s’appliquent pas dans le cas où les bénéficiaires héritent de la somme à condition qu’elle ne dépasse pas :

⦁ 152 500 euros par bénéficiaire

⦁ 30 500 euros si l’assuré a effectué ses versements après l’âge de 70 ans

L’assurance obsèques en prestation

Vous souhaitez anticiper la prise en charge et l’organisation de vos funérailles pour soulager vos proches le jour de votre décès ? Le contrat assurance obsèques en prestation est idéal, car il permet non seulement le financement de vos obsèques mais aussi la prévision de son organisation.

Autonomie dans le financement et l’organisation des obsèques

Contrairement au contrat d’assurance obsèques en capital qui prévoit uniquement la mise à disposition d’une somme d’argent à vos proches en cas de décès, l’assurance obsèques en prestation vous donne la possibilité de financer et d’organiser vos funérailles.

Les avantages sont doubles :

⦁ Délivrer votre entourage des contraintes financières et administratives liées à l’organisation de vos funérailles le jour du décès.

⦁ Exprimer vos souhaits auprès des pompes funèbres sur le déroulement de la cérémonie

Modalités de souscription

Il faut savoir que 25% des contrats d’assurance obsèques signés sont des contrats en prestations. L’assuré a la possibilité de choisir entre deux types de contrats :

⦁ Le contrat d’assurance obsèques en prestations standardisées vous offre un mode de financement anticipé pour vos obsèques. Ce contrat permet l’organisation des obsèques à partir de prestations complémentaires que vous choisissez. L’inconvénient est que le choix des options sont limitées au niveau de l’organisation. Vous pouvez seulement choisir entre l’inhumation ou la crémation et la cérémonie religieuse ou civile.

⦁ Le contrat d’assurance obsèques en prestations personnalisées vous donne une excellente visibilité quant au déroulement de la cérémonie. Un large choix d’options vous est proposé, de manière à organiser dans les moindres détails vos funérailles (exemple : présence d’un maître de cérémonie, nombre et tenue des porteurs, modèle de la pierre tombale etc)

Le contrat assurance obsèques en prestation regroupe un contrat d’assurance-vie et un contrat de prestations.

⦁ Le contrat d’assurance-vie est souscrit auprès d’une banque, d’une assurance ou d’une mutuelle. Vous déterminez le montant du capital permettant de financer vos obsèques ainsi que la durée de versement qui peut-être viagère (cotisation mensuelle et tout au long de votre vie), temporaire (cotisation mensuelle de cinq à quinze ans) ou en prime unique (la somme est versée en intégralité et une seule fois). Vous devez désigner le bénéficiaire en choisissant une entreprise des pompes funèbres. L’organisme financier s’engage à verser le capital souscrit au bénficiaire désigné au moment de votre décès.

⦁ Le contrat de prestation est souscrit auprès des sociétés de pompes funèbres qui s’engage à organiser vos obsèques selon les prestations choisies. A noter qu’un délai de carence s’applique et équivaut à une ou deux années. Au cours de cette période, en cas de suicide ou de décès provoqué par une maladie, le bénéficiaire obtiendra un remboursement des cotisations versées. En revanche, en cas d’accident mortel, le capital est reversé dans son intégralité.

La procédure est toute simple : vous devez tout d’abord vous rendre chez un opérateur des pompes funèbres de votre choix, vous choisissez les prestations selon votre budget, puis vous devez vous rendre auprès de votre organisme financier (assurance, banque ou mutuelle) pour signer le contrat.

La garantie de l’assurance décès

Une solution de prévoyance, un engagement en termes de couverture financière par l’assureur, l’assurance décès garantit l’avenir des héritiers survivants en cas de décès du souscripteur. De son vivant, ce dernier a la possibilité de désigner un ou des bénéficiaires qui toucheront un capital à sa disparition et se verront protégés des aléas de la vie, d’invalidité, d’incapacité de travail ou de perte d’emploi… L’assurance décès peut également prendre la forme d’une rente de conjoint ou une rente d’éducation pour prévoir les études des enfants. Pour mieux assurer ses proches, la souscription à une assurance décès entière est recommandée. Le capital sera versé aux bénéficiaires quelle que soit la date à laquelle survient l’issue fatale.

Connaître les inconvénients de l’assurance décès

Les inconvénients de l’assurance décès sont à prendre en compte tout comme les avantages. L’âge du souscripteur est un élément clé dans ce type d’assurance qui prend fin s’il atteint un âge limite souligné à la signature du contrat. La couverture peut aller de 64 à 85 ans en fonction des organismes. S’il est en vie à la date limite, l’assurance prend fin et les fonds sont perdus. Dans les clauses du contrat figurent l’exigence d’examens médicaux obligatoires à partir d’un certain âge. Pour la souscription, il faut en moyenne avoir entre 18 et 64 ans inclus. Le contrat peut être considéré comme nul dans le cas où le souscripteur se donne la mort de manière volontaire et consciente au cours de la première année du contrat.

L’assurance obsèques en prestations personnalisées

Il est important de ne rien laisser au hasard si vous voulez que vos obsèques se déroulent comme vous le souhaitez. L’assurance obsèques en prestations personnalisées est la solution idéale qui garantit que vos obsèques se réaliseront selon vos dernières volontés.

Une solution sur-mesure

Avec la prestation personnalisée, vous avez l’assurance d’un service qui intègre toutes les options que vous avez envisagées et ce, dans les moindres détails. Pour cela, vous devez prendre rendez-vous avec une société des pompes funèbres. La procédure est très simple :

⦁ Les pompes funèbres vous proposent un choix de prestations

⦁ Un devis vous est remis selon les options et les produits choisis

⦁ Si le devis vous convient, vous signez un contrat de prestation

⦁ Pour concrétiser le tout, on vous demandera de signer un contrat de financement qui permettra de financer le coût de vos obsèques (soit en passant par une banque, une assurance ou directement par les pompes funèbres).

Une solution qui inclut de nombreuses prestations

Comme son nom l’indique, l’assurance obsèques personnalisées vous offrent un large choix d’options personnalisables. La plupart des compagnies d’assurance offrent quasiment les mêmes options. A vous de sélectionner vos préférences :

⦁ Inhumation ou crémation

⦁ Cérémonie laïque ou religieuse

⦁ Matériaux et décoration du cercueil (gravure, moulure, bois etc)

⦁ Modèle de la pierre tombale

⦁ Présence d’un maître de cérémonie

⦁ Case columbarium ou dispersion des cendres

⦁ Nombre et tenue des porteurs

⦁ Acquisition d’une concession

⦁ Choix des fleurs

Le principal avantage avec ce type de contrat est que vous gérez et organisez vos propres funérailles dans les moindres détails et selon vos souhaits. Vos proches n’auront rien à débourser financièrement, ni même à s’occuper des préparatifs des obsèques (sauf pour le choix des lectures, des chants si cela n’a pas été déterminé en amont).

Le coût de l’assurance obsèques en prestations personnalisées

Les frais liés avec ce type de contrat varient en fonction des options choisies. Le montant peut varier entre 4 000 et 8 000 euros. Sur le devis, vous trouverez tous les détails faisant apparaitre le prix de chacune des prestations choisies.  Vous pourrez dès lors vous souscrire à l’assurance obsèques qui couvrira le prix du montant défini dans le devis. Le montant de la cotisation sera déterminé en fonction du capital à assurer.

Assurance obsèques en prestations standardisées

Il existe plusieurs contrats d’assurance obsèques. Ces contrats permettent de préparer et de financer en avance vos funérailles avant le décès. En cas de décès, l’assuré a la possibilité de souscrire à deux types d’assurance. soit l’assurance obsèques en capital ou l’assurance obsèques en prestation. Celle-ci se subdivise en deux parties: l’assurance obsèques en prestations standardisées et l’assurance obsèques en prestations personnalisées.

1- Un contrat qui allège la responsabilité des proches

Le contrat d’assurance obsèques en prestations standardisées offre à l’assuré un mode de financement anticipé pour ses obsèques. Ce contrat permet l’organisation des obsèques à partir de prestations complémentaires que l’assuré choisit. L’avantage est que les proches n’auront pas à s’occuper ni de l’organisation, ni du financement de vos obsèques.

La souscription peut se faire auprès d’une banque, d’une assurance ou d’une mutuelle. L’assuré signe un contrat d’assurance-vie dont le montant du capital à verser est déterminé à l’avance selon les prestations choisies. L’opérateur funéraire, désigné bénéficiaire, doit organiser les funérailles au moment du décès.

2- Des limites au niveau des prestations

Ce type de contrat comporte des zones d’ombres : les prestations contiennent peu d’éléments détaillés, le contenu n’est pas clair et l’assuré n’a en réalité pas beaucoup de choix.

Les choix sont limités pour :

⦁ Le type de cercueil (pas de choix pour les finitions du cercueil)

⦁ Le modèle de la plaque funéraire

⦁ Le type de pierre tombale

⦁ La dispersion des cendres ou l’achat d’une case de columbarium

L’assuré ne connait pas l’opérateur funéraire qui gérera ses obsèques, il confie l’organisation à un groupement d’entreprises funéraires qui, au moment du décès, désignera l’opérateur funéraire. Si l’assuré souhaite choisir son opérateur funéraire, il devra souscrire à un contrat d’assurance obsèques en capital.

Les seuls choix clairs et envisageables sont :

⦁ L’inhumation ou la crémation

⦁ La cérémonie religieuse ou laïque

Un délai de carence de six mois est à prévoir un an après la signature du contrat. Cela signifie qu’il n’y a pas de garantie pendant ce délai, à moins que le décès soit accidentel. Si l’assuré meurt pendant la période de carence, le montant du capital destiné au bénéficiaire sera limité au montant total des cotisations versées jusqu’à la date du décès. Une fois le contrat signé, il est difficile de modifier les prestations, l’assuré peut uniquement faire basculer son contrat en assurance obsèques en capital.

3- Une hausse des prix à prendre en compte

En général, les prix des prestations funéraires augmentent annuellement. Il se peut alors que le capital versé ne convient pas à la prestation choisie. Dans ce cas, l’entreprise funéraire a la possibilité de supprimer certaines prestations choisies par le défunt pour rester dans le budget. Les compagnies peuvent aussi proposer à l’assuré de mettre de côté une somme additionnelle afin d’anticiper les coûts. Si les prix des pompes funèbres n’ont pas augmenté, l’argent sera rendu aux proches.

L’assurance décès, une autre solution…

L’appellation de l’assurance décès prête souvent à confusion avec l’assurance vie. Ce sont en effet deux types d’assurance qui sont différentes l’une de l’autre et ne répondent pas au même objectif. L’assurance décès présente des avantages mais également de inconvénients.

L’assurance décès est une autre solution qui permettra à sa famille ou à ses proches, de disposer d’un capital ou d’une rente, suite au décès du titulaire. Ce contrat comporte une durée, de 10, 15 ou 20 ans, ainsi qu’une somme prévue pour le bénéficiaire. A titre d’exemple, s’il s’agit d’un contrat de 15 ans, et que le souscripteur meurt au bout de 12 ans, le bénéficiaire pourra recevoir l’argent prévu. Par contre, si au bout de 15 ans, le souscripteur est toujours en vie, l’argent engagé est généralement perdu, sauf si une option permet de prolonger le contrat. Ce genre d’assurance est recommandé pour les personnes plutôt jeunes, ayant pour but de protéger leurs proches en cas de décès. Par conséquent, si l’on veut constituer un capital sûr, n’étant pas susceptible d’être impacté par le moment du décès, il est plutôt recommandé de se tourner vers une assurance vie.

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